, s'est posé la question de savoir si une copie était ou non légale. Le sujet étant d'importance, j'ai décidé d'ouvrir un nouveau fil à ce sujet. Gardez tout de même à l'esprit que je ne suis pas juriste mais informaticien et, par là, sensibilisé aux questions de droit du logiciel mais seulement sensibilisé, pas exact.miquet a écrit :Très bonne idée, le Troll; pour mon logiciel préféré, c'est un freeware, distribué un temps par le magazine "Freelog", je pense que tu connais, donc un magazine payant, pour le support papier et DVD, mais chaque logiciel est annoté, du free au share, etc. Je vais donc leur envoyer un mail pour avoir leur caution que c'est librement distribuable, sachant que la version la plus récente est elle, payante (ce qui serait du piratage, et pas besoin d'Hadopi pour le savoir).
12 ans plus tard... Désolé pour le délai, mais je suis (un petit peu) pris ailleurs
Après recherche un peu partout sur le net pour avoir des exemples... je les ai perdu
. On fera sans. 
Les freewares (ou gratuiciels) sont des logiciels dont la particularité est d'être gratuit, cela ne préfigure en rien vos droits sur le logiciel en question. Il existe des freeware à la licence extrêmement restrictive (interdiction de copie, utilisation seulement pour une période de temps, révocation de la licence d'utilisation sur simple décision, même non motivée, de l'auteur; j'en avait trouvé une comme ça mais je ne sais plus où).
Ici, on trouve une licence freeware en anglais (je n'en ai pas trouvé en français). Les points importants sont une autorisation d'utilisation dans n'importe quelle circonstance (personnelle, professionnelle, commerciale...), une interdiction de faire du (i) reverse-engineering (décompiler pour voir le code), (ii) interdiction de copie, de distribution et de mise à disposition du publique. Je m'arrête là puisque ce sont les points qui nous intéresse. Donc: interdit.
Les shareware (ou partagiciel: c'est vraiment ridicule les trucs traduits mot-à-mot) sont des logiciels à "utilisation limitée". C'est à dire que l'auteur limite volontairement leur utilisation dans le but de faire acheter à l'utilisateur une licence complète. Ces logiciels sont généralement limité soit dans le temps (période d'essai plus ou moins longue gratuite, puis arrêt du fonctionnement du logiciel sans achat de licence), soit ses fonctionnalités (fonctionnalités non accessibles en mode "sans licence"), soit avec une production de qualité moindre (par exemple, mise en page marquée en gros "shareware" lors de l'impression). Dans tous les cas, il s'agit d'une mise à disposition gratuite (l'utilisateur devra donc considérer qu'il s'agit d'une sorte de test de logiciel). Et comme je n'ai pas d'exemple
, il va falloir me croire sur parole quand je dit que la copie et la distribution sont interdits en générale.Les logiciels propriétaires sont le dernier volet concernant les licences restrictives. Je ne m'éternise pas, copie et distribution interdites. Pour l'exemple de licence, réinstallez windows, et cette fois ci, lisez la. La dernière fois, après l'avoir lu, je me suis demandé si la CIA n'allait pas débarquer parce que j'avais touché le CD.
Dans tous les cas, en France, le logiciel est soumis au droit d'auteur. C'est à dire qu'il est à considérer de la même façon qu'un texte ou qu'un tableau. Aux USA, il est considéré comme de l'ingénierie c'est à dire de la même façon qu'un plan ou qu'un procédé, ou une méthode quelconque, et à ce titre, cessible et brevetable (les fameux brevets logiciels !).
Il existe une autre façon de voir les choses: le logiciel comme un ensemble de règles mathématiques. Une démonstration mathématique n'est pas brevetable et n'est pas soumis au droit d'auteur. Les licences pour logiciel qui en découle sont les licences libres (free software à ne pas confondre avec freeware) de type GPL qui, elle, permettent la copie et la distribution (elles l'encouragent même).
Ouh là non ! Dans le premier cas, tu envoies une données numérique originale sur le support physique que tu possèdes. Tu te dépossèdes donc de la donnée. L'"objet" logiciel n'est donc présent qu'une fois. Dans le deuxième cas, tu dupliques des données numériques, l'"objet" logiciel est présent 2 fois: c'est de la copie, ou de la contrefaçon (ou du piratage selon le vocabulaire choisi).miquet a écrit : Donc, si je retrouve la galette dans un carton, et que j'en fait cadeau par voie postale, ça revient bien au même que si je l'envoie en zippé, non ?
Voilà. J'espère avoir quelque peu éclairci la forêt touffue et impénétrable du langage légal autour du logiciel. La seule chose qui est à retenir, finalement, c'est: la licence défini vos droits et en l'absence de licence, c'est le droit d'auteur qui s'applique. (pas de copie, citation limitée (et que quelqu'un m'explique ce que c'est que la citation pour un logiciel)).
sources:
wikipedia et gratuiciels
une licence freeware (en anglais)
small business pour la licence shareware
la GPL et le groupement GNU
C'est vrai que tout ce qui est GPL est "le vrai" exemple du logiciel gratuit, dont la diffusion est encouragée; A côté de celà, pour faire des économies de bouts de chandelles (en essayant AUSSI d'empêcher le piratage, on truffe les ordis de grande distribution d'OEM, mais alors quid de la copie de sauvegarde, que théoriquement tu as le droit de faire, si tu as par exemple un OS basique comme Vista, sanx DVD d'installation ?
